Mois de la prévention de la fraude
Mars est le mois de la prévention de la fraude. Le mandat du CABAMC est […]
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Mars est le mois de la prévention de la fraude. Le mandat du CABAMC est […]
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Une audience disciplinaire a eu lieu le 20 novembre 2024 concernant des allégations de manquement professionnel de […]
Décision du Comité de discipline – Mathieu Audet Lire la suite »
Le Règlement administratif du CABAMC exige que les titulaires de permis fournissent chaque année des […]
Les activités des agent(e)s de brevets et des agent(e)s de marques de commerce se trouvent […]
Depuis plusieurs mois, les titulaires de marques de commerce sont victimes de tentatives de fraudes […]
Le Règlement administratif du CABAMC exige que tous les droits exigibles par celui-ci soient rajustés […]
Le Conseil d’administration s’est réuni aujourd’hui, le jeudi 5 décembre, afin d’approuver le budget du CABAMC pour […]
Le Conseil d’administration approuve le budget du CABAMC pour l’exercice 2025 Lire la suite »
Alors que 2024 tire à sa fin, nous revenons sur les points saillants qui ont […]
Le CABAMC en 2024 – Bilan de l’année Lire la suite »
Entre le 5 et le 8 mai 2025, le CABAMC procédera à l’élection d’un(e) agent(e) […]
Le CABAMC procédera à des élections pour le Conseil d’administration en 2025 Lire la suite »
Le CABAMC est à la recherche de titulaires de permis de catégorie 1 et 2 qui souhaitent […]