Le CABAMC tiendra son assemblée générale annuelle le mercredi 4 juin à Ottawa et en ligne
Le CABAMC vous invite à son assemblée générale annuelle (AGA), qui aura lieu le mercredi 4 juin
Nouvelles
Nouveau profil des fondements professionnels adopté par le Conseil d’administration
Le 24 mars 2025, Le Conseil d’administration du CABAMC a adopté le nouveau profil de fondements professionnels
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Mois de la prévention de la fraude
Mars est le mois de la prévention de la fraude. Le mandat du CABAMC est
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Décision du Comité de discipline – Mathieu Audet
Une audience disciplinaire a eu lieu le 20 novembre 2024 concernant des allégations de manquement professionnel de
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Le CABAMC lance un rapport annuel des titulaires de permis élargi et un sondage démographique facultatif
Le Règlement administratif du CABAMC exige que les titulaires de permis fournissent chaque année des
L’intégration de l’intelligence artificielle générative aux activités des agent(e)s de brevets et de marques de commerce – considérations éthiques et pratiques
Les activités des agent(e)s de brevets et des agent(e)s de marques de commerce se trouvent
Majoration des droits de permis de 2 % à la suite de leur indexation en fonction de l’IPC du Canada
Le Règlement administratif du CABAMC exige que tous les droits exigibles par celui-ci soient rajustés
Le Conseil d’administration approuve le budget du CABAMC pour l’exercice 2025
Le Conseil d’administration s’est réuni aujourd’hui, le jeudi 5 décembre, afin d’approuver le budget du CABAMC pour
Le Conseil d’administration approuve le budget du CABAMC pour l’exercice 2025 Lire la suite »
Le CABAMC en 2024 – Bilan de l’année
Alors que 2024 tire à sa fin, nous revenons sur les points saillants qui ont
Le CABAMC en 2024 – Bilan de l’année Lire la suite »
Le CABAMC procédera à des élections pour le Conseil d’administration en 2025
Entre le 5 et le 8 mai 2025, le CABAMC procédera à l’élection d’un(e) agent(e)
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