Ordonnance et décision du Comité de discipline – Eric Fincham
Les procédures disciplinaires de l’affaire d’Eric Fincham ont été abandonnées à la suite de l’annonce […]
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Le CABAMC répond aux commentaires de la consultation sur l’apprentissage de 2024 en lançant une […]
Première publication : mai 2023Dernière mise à jour : août 2025 Le Collège des agents […]
Le CABAMC se fonde sur les commentaires des titulaires de permis et d’autres parties prenantes […]
Nouveaux critères d’admissibilité aux examens des connaissances théoriques Lire la suite »
Le rapport annuel du CABAMC pour 2024 a été déposé au Parlement en juin. L’année a […]
Rapport annuel 2024 Lire la suite »
Contexte Depuis son entrée en vigueur en 2021, le CABAMC s’est concentré sur les compétences […]
Les propriétaires d’entreprises canadiennes ainsi que les personnes demandant ou détenant des droits de propriété […]
En ajoutant des champs de recherche à son Registre public le CABAMC permet aux innovateur(trice)s et […]
Fonctionnalité de recherche améliorée – Registre public Lire la suite »
Deux nouvelles personnes rejoindront le Conseil d’administration du CABAMC, soit un administrateur agent de brevets […]
Conseil d’administration – Résultats des votes par acclamation et des élections Lire la suite »
À l’occasion de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle, nous souhaitons souligner le travail […]
Le CABAMC célèbre la Journée mondiale de la propriété intellectuelle Lire la suite »