Merci d’avoir soumis ce formulaire.
Décision du Comité de discipline – Imran Siddiqui
octobre 21, 2024
Une audience disciplinaire a eu lieu le 20 août 2024 concernant des allégations de manquement
Plus d'articles
Le CABAMC sollicite des commentaires sur les questions supplémentaires du rapport annuel des titulaires de permis et le sondage démographique
octobre 15, 2024
Contexte Lorsqu’une personne titulaire de permis procède au renouvellement annuel de son permis, elle doit
Avis de suspension – Nicholas Cartel
septembre 26, 2024
Le Comité d’enquête du Collège des agents de brevets et des agents de marques de
Agent(e)s de brevets : Appel à manifestations d’intérêt et mise en candidature pour le Comité d’inscription
septembre 20, 2024
Le CABAMC sollicite des manifestations d’intérêt pour pourvoir un poste d’agent(e) de brevets (non membre de
Le CABAMC invite tous les titulaires de permis à répondre au sondage pour aidez à valider les compétences de fondements professionnels
septembre 5, 2024
Peu après son entrée en vigueur en 2021, le CABAMC a commencé à entreprendre un
Avis de suspension – Singa Bui
août 15, 2024
Le Comité d’enquête du Collège des agents de brevets et des agents de marques de